Permis de construire – Logements
50 Messan
04414519D1030
Commencé
le 19 octobre 2019
1 logement
83 m² habitables
665 m² terrain
Rouans (44640)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
19 octobre 2019
3
Ouverture chantier
12 janvier 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Rouans (44145)
- Adresse
-
50 Messan
44640 Rouans - Parcelle(s)
-
D 1790
D 1813 - Superficie terrain
- 665 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE ROUANS
- SIREN
- 214401457,0
- SIRET
- 21440145700012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 44640 Rouans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 83 | — | — | — |
| Locaux | 418 | 275 | — | 418 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL