Permis de construire – Logements
Le Moulin De La Basse Vill
04414520D1018
Terminé
le 16 juillet 2020
1 logement
107 m² habitables
1 963 m² terrain
Rouans (44640)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 juillet 2020
3
Ouverture chantier
11 janvier 2021
4
Achèvement
11 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Rouans (44145)
- Adresse
-
Le Moulin De La Basse Vill
44640 Rouans - Parcelle(s)
-
C 1416
C 1420
ZI 47P - Superficie terrain
- 1 963 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44640 Rouans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL