Permis de construire – Logements
Le Moulin De La Masse
04414521D1089
Commencé
le 08 mars 2022
2 logements
42 m² habitables
2 193 m² terrain
Rouans (44640)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
08 mars 2022
3
Ouverture chantier
28 juin 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Rouans (44145)
- Adresse
-
Le Moulin De La Masse
44640 Rouans - Parcelle(s)
-
G 1197
G 1198 - Superficie terrain
- 2 193 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44640 Rouans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 66 | 42 | 110 | 10 | — |
| Locaux | 110 | — | — | — | 110 |
| Agriculture | — | 110 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL