Permis de construire – Logements
15 Rue Francois Glotin
04415222F0022
Terminé
le 21 novembre 2022
2 logements
153 m² habitables
458 m² terrain
Sainte Anne Sur Brivet (44160)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
21 novembre 2022
3
Ouverture chantier
01 novembre 2023
4
Achèvement
02 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Sainte Anne Sur Brivet (44152)
- Adresse
-
15 Rue Francois Glotin
44160 Sainte Anne Sur Brivet - Parcelle(s)
-
B 2253
B 2262
B 2267 - Superficie terrain
- 458 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FRAUD
- SIREN
- 951132729,0
- SIRET
- 95113272900017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44750 Quilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 153 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL