Permis de construire – Logements
9 Rue Du Tertre
04415322C2016
Autorisé
le 23 mai 2022
2 logements
1 022 m² terrain
Saint-Aubin-Des-Chateaux (44110)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint-Aubin-Des-Chateaux (44153)
- Adresse
-
9 Rue Du Tertre
44110 Saint-Aubin-Des-Chateaux - Parcelle(s)
-
AB 62
AB 63 - Superficie terrain
- 1 022 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AD
- SIREN
- 892342361,0
- SIRET
- 89234236100011,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 44110 Saint-Aubin-Des-Chateaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 181 | — | 131 | 50 | 131 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL