Permis de construire – Logements
Le Palais - Lot 12
04415814Z1083
Annulé
le 30 décembre 2014
4 logements
310 m² habitables
599 m² terrain
Saint Etienne De Montluc (44360)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
30 décembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint Etienne De Montluc (44158)
- Adresse
-
Le Palais - Lot 12
44360 Saint Etienne De Montluc - Parcelle(s)
-
BC 110
BC 116 - Superficie terrain
- 599 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOUILLARD CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 421900986,0
- SIRET
- 42190098600025,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 44119 Treillieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 310 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL