Permis de construire – Logements
9 Le Bois Moricaud
04415817Z1004
Terminé
le 14 mars 2017
1 logement
10 m² habitables
1 740 m² terrain
Saint Etienne De Montluc (44360)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
14 mars 2017
3
Ouverture chantier
02 mai 2017
4
Achèvement
16 août 2023
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint Etienne De Montluc (44158)
- Adresse
-
9 Le Bois Moricaud
44360 Saint Etienne De Montluc - Parcelle(s)
- DI 307
- Superficie terrain
- 1 740 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44160 Pontchateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 10 | 258 | — | — |
| Locaux | 276 | — | — | 18 | 258 |
| Agriculture | — | 258 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL