Permis de construire – Logements
14 La Petite Rouillonnais
04415825E1009
Commencé
le 08 avril 2025
1 logement
11 m² habitables
86 705 m² terrain
Saint Etienne De Montluc (44360)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
08 avril 2025
3
Ouverture chantier
20 juin 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint Etienne De Montluc (44158)
- Adresse
-
14 La Petite Rouillonnais
44360 Saint Etienne De Montluc - Parcelle(s)
-
AI 91
ZM 51
ZM 29 - Superficie terrain
- 86 705 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC COSSET
- SIREN
- 838515898,0
- SIRET
- 83851589800016,0
- Code APE
- 01.42Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 44360 Saint-Etienne-De-Montluc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 123 | 11 | — | 33 | — |
| Locaux | 2 691 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL