Permis de construire – Logements
9 Rue Du Port Aux Ducs
04415916A2023
Autorisé
le 19 décembre 2016
1 logement
115 m² terrain
Saint-Fiacre-Sur-Maine (44690)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
19 décembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint-Fiacre-Sur-Maine (44159)
- Adresse
-
9 Rue Du Port Aux Ducs
44690 Saint-Fiacre-Sur-Maine - Parcelle(s)
-
A 1609
A 1610 - Superficie terrain
- 115 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44690 Maisdon Sur Sevre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 39 | — | — |
| Locaux | 39 | — | — | — | 39 |
| Agriculture | — | 39 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL