Permis de construire – Logements
Zac Des Millauds - Ilot B
04417818B1007
Annulé
le 18 mai 2018
9 logements
835 m² habitables
Saint Mars De Coutais (44680)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
18 mai 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint Mars De Coutais (44178)
- Adresse
-
Zac Des Millauds - Ilot B
44680 Saint Mars De Coutais - Parcelle(s)
-
AL 147
AL 146
AL 145 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV DES MILLAUDS
- SIREN
- 838079234,0
- SIRET
- 83807923400012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 44120 Vertou
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 9
Répartition par pièces
- T5
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 835 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL