Permis de construire – Logements
Saint Mars De Coutais
04417823B1021
Autorisé
le 09 février 2024
1 logement
2 670 m² terrain
Saint Mars De Coutais (44680)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint Mars De Coutais (44178)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA MAISON NEUVE
44680 Saint Mars De Coutais - Parcelle(s)
- YM 27
- Superficie terrain
- 2 670 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES VALLEES DE LA COGNE
- SIREN
- 893976415,0
- SIRET
- 89397641500016,0
- Code APE
- 01.49Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 44680 Saint Mars De Coutais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 176 | — | — |
| Locaux | 232 | — | — | 56 | 176 |
| Agriculture | — | 176 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL