Permis de construire – Logements
18 Rue Du Pally
04417823B2051
Autorisé
le 19 juillet 2023
2 logements
632 m² terrain
Saint Mars De Coutais (44680)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
19 juillet 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint Mars De Coutais (44178)
- Adresse
-
18 Rue Du Pally
44680 Saint Mars De Coutais - Parcelle(s)
- AK 313
- Superficie terrain
- 632 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 3 B AV STALINGRAD A ACHERERS
- SIREN
- 342701638,0
- SIRET
- 34270163800013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 184 | — | 184 | — | 184 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL