Permis de construire – Logements
7 Rue Des Mopeniers
04418614B1020
Commencé
le 15 mai 2014
1 logement
107 m² habitables
750 m² terrain
Sainte-Pazanne (44680)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 mai 2014
3
Ouverture chantier
30 juin 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Sainte-Pazanne (44186)
- Adresse
-
7 Rue Des Mopeniers
44680 Sainte-Pazanne - Parcelle(s)
- AK 53
- Superficie terrain
- 750 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL DE JADE
- SIREN
- 428989958,0
- SIRET
- 42898995800015,0
- Code APE
- 01.47Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 44210 Pornic
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL