Permis de construire – Logements
Zac Le Malessard
04418616D1030
Terminé
le 26 mai 2016
11 logements
875 m² habitables
2 504 m² terrain
Sainte-Pazanne (44680)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
26 mai 2016
3
Ouverture chantier
02 mai 2017
4
Achèvement
23 avril 2018
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Sainte-Pazanne (44186)
- Adresse
-
Zac Le Malessard
Lieu-dit : ILOT SOCIAL T3
44680 Sainte-Pazanne - Parcelle(s)
- YM 281
- Superficie terrain
- 2 504 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SAINT NAZAIRE VICTOR HUGO
- SIREN
- 499525715,0
- SIRET
- 49952571500029,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 59562 La Madeleine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 11
Répartition par pièces
- T3
- 7
- T4
- 3
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 875 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL