Permis de construire – Logements
Chemin Du Ruisseau
04418823A0028
Terminé
le 06 juin 2023
1 logement
220 m² terrain
Saint Philbert De Grand Lieu (44310)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 juin 2023
3
Ouverture chantier
01 septembre 2023
4
Achèvement
01 septembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint Philbert De Grand Lieu (44188)
- Adresse
-
Chemin Du Ruisseau
44310 Saint Philbert De Grand Lieu - Parcelle(s)
-
ZS 157
ZS 85 - Superficie terrain
- 220 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TVML FINANCES
- SIREN
- 493596472,0
- SIRET
- 49359647200024,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 44310 St Philbert De Grand Lieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 85 | — | — |
| Locaux | 92 | — | — | 6 | 85 |
| Agriculture | — | 85 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL