Permis de construire – Logements
7 Impasse Du Clopart
04419014Y1011
Terminé
le 27 juin 2014
1 logement
153 m² habitables
761 m² terrain
St Sebastien Sur Loire (44230)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 juin 2014
3
Ouverture chantier
31 juillet 2014
4
Achèvement
22 juillet 2015
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- St Sebastien Sur Loire (44190)
- Adresse
-
7 Impasse Du Clopart
Lieu-dit : ""LE DOMAINE DU CLOPART"" - LOT NA 4
44230 St Sebastien Sur Loire - Parcelle(s)
- DM 31P
- Superficie terrain
- 761 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44000 Nantes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 153 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL