Permis de construire – Logements
85 Rue Des Plantes
04419014Y1016
Terminé
le 28 juillet 2014
15 logements
854 m² habitables
1 853 m² terrain
St Sebastien Sur Loire (44230)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
28 juillet 2014
3
Ouverture chantier
27 mars 2015
4
Achèvement
07 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- St Sebastien Sur Loire (44190)
- Adresse
-
85 Rue Des Plantes
44230 St Sebastien Sur Loire - Parcelle(s)
-
CT 37
CT 38 - Superficie terrain
- 1 853 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV DES PLANTES
- SIREN
- 807394234,0
- SIRET
- 80739423400015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 44100 Nantes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 9
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 | 854 | — | 170 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL