Permis de construire – Logements
11 Rue Jacqueline Bernier
04419015Y1002
Commencé
le 22 janvier 2015
1 logement
164 m² habitables
624 m² terrain
St Sebastien Sur Loire (44230)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 janvier 2015
3
Ouverture chantier
11 mai 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- St Sebastien Sur Loire (44190)
- Adresse
-
11 Rue Jacqueline Bernier
44230 St Sebastien Sur Loire - Parcelle(s)
-
CD 446
CD 451 - Superficie terrain
- 624 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATREALIS PROMOTION
- SIREN
- 432725356,0
- SIRET
- 43272535600039,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 44200 Nantes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 164 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL