Permis de construire – Logements
48 Boulevard Des Pas Enchante
04419015Y1044
Annulé
le 06 août 2015
1 logement
2 163 m² terrain
St Sebastien Sur Loire
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
06 août 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- St Sebastien Sur Loire (44190)
- Adresse
-
48 Boulevard Des Pas Enchante
None St Sebastien Sur Loire - Parcelle(s)
-
BW 119
BW 124 - Superficie terrain
- 2 163 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA TAUVERNIERE
- SIREN
- 413194382,0
- SIRET
- 41319438200011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44230 St Sebastien Sur Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 98 | — | — |
| Locaux | 506 | 179 | — | — | 98 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL