Permis de construire – Logements
11 Rue Henri Mainguet
04419015Y1066
Terminé
le 18 janvier 2016
10 logements
665 m² habitables
1 007 m² terrain
St Sebastien Sur Loire (44230)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 janvier 2016
3
Ouverture chantier
10 octobre 2016
4
Achèvement
20 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- St Sebastien Sur Loire (44190)
- Adresse
-
11 Rue Henri Mainguet
44230 St Sebastien Sur Loire - Parcelle(s)
- CB 151
- Superficie terrain
- 1 007 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV VILLA CARREE
- SIREN
- 751267857,0
- SIRET
- 75126785700017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 44120 Vertou
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 8
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 8
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 3
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | 665 | — | 100 | — |
| Locaux | — | 89 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL