Permis de construire – Logements
19 Rue De La Chesnaye
04419016Y1011
Annulé
le 17 mars 2016
1 logement
109 m² habitables
282 m² terrain
St Sebastien Sur Loire (44230)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 mars 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- St Sebastien Sur Loire (44190)
- Adresse
-
19 Rue De La Chesnaye
44230 St Sebastien Sur Loire - Parcelle(s)
-
DL 54P
DL 55P - Superficie terrain
- 282 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ALSTIDE
- SIREN
- 444482731,0
- SIRET
- 44448273100015,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 44230 St Sebastien Sur Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | 109 | — | 90 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL