Permis de construire – Logements
3 Rue Du General De Gaulle
04419016Y1096
Terminé
le 21 avril 2017
18 logements
1 039 m² habitables
876 m² terrain
St Sebastien Sur Loire (44230)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
21 avril 2017
3
Ouverture chantier
11 octobre 2017
4
Achèvement
24 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- St Sebastien Sur Loire (44190)
- Adresse
-
3 Rue Du General De Gaulle
44230 St Sebastien Sur Loire - Parcelle(s)
-
CB 168
CB 169P
CB 170 - Superficie terrain
- 876 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV 3-4 RUE DU GENERAL DE GAULLE
- SIREN
- 828046482,0
- SIRET
- 82804648200018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 44120 Vertou
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 18
- Collectifs hors résidence
- 18
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 11
- T3
- 5
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 7
- Accession sociale hors PTZ
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 144 | 1 039 | — | 144 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL