Permis de construire – Logements
116 A Rue Des Plantes
04419019Y1043
Terminé
le 08 août 2019
34 logements
3 249 m² habitables
16 677 m² terrain
Saint-Sebastien-Sur-Loire (44230)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
08 août 2019
3
Ouverture chantier
21 septembre 2020
4
Achèvement
10 septembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint-Sebastien-Sur-Loire (44190)
- Adresse
-
116 A Rue Des Plantes
44230 Saint-Sebastien-Sur-Loire - Parcelle(s)
-
CV 100
CV 122
CV 123 - Superficie terrain
- 16 677 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE-JARDINS DE FLORE
- SIREN
- 845145754,0
- SIRET
- 84514575400022,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31075 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 34
- Logements individuels
- 34
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 34
Répartition par pièces
- T5
- 18
- T6+
- 16
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
- Accession sociale hors PTZ
- 22
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 216 | 3 249 | — | 216 | — |
| Locaux | 2 193 | — | — | 2 193 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL