Permis de construire – Logements
12 Rue Du Petit Anjou
04419023Y1008
Commencé
le 10 mai 2023
60 logements
3 845 m² habitables
3 301 m² terrain
Saint-Sebastien-Sur-Loire (44230)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
10 mai 2023
3
Ouverture chantier
02 septembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint-Sebastien-Sur-Loire (44190)
- Adresse
-
12 Rue Du Petit Anjou
Lieu-dit : 13 RUE DE LA TAPONNIERE
44230 Saint-Sebastien-Sur-Loire - Parcelle(s)
- CB 131
- Superficie terrain
- 3 301 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.C.V. CHARLIZE
- SIREN
- 843429747,0
- SIRET
- 84342974700028,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 44000 Nantes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 60
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 60
- Collectifs hors résidence
- 60
Répartition par pièces
- T1
- 7
- T2
- 22
- T3
- 16
- T4
- 11
- T5
- 4
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 27
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 845 | — | — | — |
| Locaux | 1 081 | — | — | 1 081 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL