Permis de construire – Logements
38 Avenu Du Docteur Paul Michaux
04419023Y1046
Autorisé
le 13 mai 2024
23 logements
1 400 m² habitables
988 m² terrain
Saint-Sebastien-Sur-Loire (44230)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
13 mai 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint-Sebastien-Sur-Loire (44190)
- Adresse
-
38 Avenu Du Docteur Paul Michaux
44230 Saint-Sebastien-Sur-Loire - Parcelle(s)
-
CA 254
CA 274 - Superficie terrain
- 988 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- KAUFMAN ET BROAD NANTES
- SIREN
- 785137290,0
- SIRET
- 78513729000074,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 44002 Nantes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 23
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 23
- Collectifs hors résidence
- 23
Répartition par pièces
- T2
- 10
- T3
- 10
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 436 | 1 400 | — | 436 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL