Permis de construire – Logements
11 Rue De La Commune De 1871
04419023Y2130
Terminé
le 25 avril 2023
1 logement
50 m² habitables
465 m² terrain
Saint-Sebastien-Sur-Loire (44230)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
25 avril 2023
3
Ouverture chantier
25 juin 2023
4
Achèvement
28 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint-Sebastien-Sur-Loire (44190)
- Adresse
-
11 Rue De La Commune De 1871
44230 Saint-Sebastien-Sur-Loire - Parcelle(s)
- BZ 129
- Superficie terrain
- 465 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MELITTY
- SIREN
- 882743289,0
- SIRET
- 88274328900010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44230 Saint-Sebastien-Sur-Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 50 | — | — | — |
| Locaux | 134 | — | — | 50 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL