Permis de construire – Logements
1 Saint Joseph
04419322C2023
Autorisé
le 02 décembre 2022
2 logements
Saint Vincent Des Landes (44590)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 décembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Saint Vincent Des Landes (44193)
- Adresse
-
1 Saint Joseph
44590 Saint Vincent Des Landes - Parcelle(s)
- ZO 56
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NOEL
- SIREN
- 801302423,0
- SIRET
- 80130242300018,0
- Code APE
- 64.99Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 44110 Saint Aubin Des Chateaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 294 | — | 294 | — | 294 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL