Permis de construire – Logements
12 Rue De Lusanger
04419716C1007
Autorisé
le 28 septembre 2016
1 logement
109 m² habitables
2 690 m² terrain
Sion-Les-Mines (44590)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
28 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Sion-Les-Mines (44197)
- Adresse
-
12 Rue De Lusanger
44590 Sion-Les-Mines - Parcelle(s)
- S 673
- Superficie terrain
- 2 690 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CHAPELAIS
- SIREN
- 801127929,0
- SIRET
- 80112792900017,0
- Code APE
- 01.46Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 44590 Sion Les Mines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 109 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL