Permis de construire – Logements
12 Le Clos De La Masserie
04419720C1012
Terminé
le 08 juillet 2020
4 logements
964 m² habitables
2 708 m² terrain
Sion Les Mines (44590)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
08 juillet 2020
3
Ouverture chantier
19 avril 2021
4
Achèvement
19 avril 2022
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Sion Les Mines (44197)
- Adresse
-
12 Le Clos De La Masserie
44590 Sion Les Mines - Parcelle(s)
-
S 883
S 884
S 886 - Superficie terrain
- 2 708 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AGES &VIE HABITAT
- SIREN
- 493481204,0
- SIRET
- 49348120400037,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 964 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL