Permis de construire – Logements
Rte De Carquefou
04420113Z2006
Annulé
le 15 avril 2013
4 logements
19 945 m² terrain
Suce-Sur-Erdre (44240)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 avril 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Suce-Sur-Erdre (44201)
- Adresse
-
Rte De Carquefou
44240 Suce-Sur-Erdre - Parcelle(s)
-
D 861
D 1862
D 1865 - Superficie terrain
- 19 945 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE MANOIR DE LA CHATAIGNERAIE
- SIREN
- 482273471,0
- SIRET
- 48227347100011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44240 La Chapelle-Sur-Erdre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 357 | — | — |
| Locaux | 357 | — | — | — | 357 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Dernière mise à jour
- Mai 2013
Données issues de la base SITADEL