Permis de construire – Logements
Zac Des Deux Ruisseaux
04420413Z1053
Terminé
le 10 mars 2014
10 logements
795 m² habitables
2 890 m² terrain
Thouare-Sur-Loire (44470)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 mars 2014
3
Ouverture chantier
30 septembre 2014
4
Achèvement
14 octobre 2015
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Thouare-Sur-Loire (44204)
- Adresse
-
Zac Des Deux Ruisseaux
44470 Thouare-Sur-Loire - Parcelle(s)
- AK 122P
- Superficie terrain
- 2 890 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRANCELOT S.A.S
- SIREN
- 319086963,0
- SIRET
- 31908696300059,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5710,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T4
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 795 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL