Permis de construire – Logements
La Morlais
04420820N0016
Annulé
le 28 décembre 2020
1 logement
90 m² habitables
1 377 m² terrain
Treffieux (44170)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
28 décembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Treffieux (44208)
- Adresse
-
La Morlais
44170 Treffieux - Parcelle(s)
-
ZO 383
ZO 384 - Superficie terrain
- 1 377 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44119 Treillieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL