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Permis de construire – Logements

Vallet

04421213A1073
Commencé
le 01 décembre 2013
1 logement 82 m² habitables 115 m² terrain Vallet (44330)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
01 décembre 2013
3
Ouverture chantier
01 mars 2014
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Pays de la Loire
Département
Loire-Atlantique (44)
Commune
Vallet (44212)
Adresse

Lieu-dit : LA CHAROUILLERE
44330 Vallet
Parcelle(s)
AZ 114
ZO 96
Superficie terrain
115 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
SCI MOULINS
SIREN
333306207,0
SIRET
33330620700015,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
44330 Vallet
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 270 82 70

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Août 2014
Dernière mise à jour
Août 2014

Données issues de la base SITADEL