Permis de construire – Logements
Le Rousselet
04421513Y1067
Annulé
le 18 septembre 2013
1 logement
53 m² habitables
474 m² terrain
Vertou (44120)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
18 septembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Vertou (44215)
- Adresse
-
Le Rousselet
44120 Vertou - Parcelle(s)
- CY 539
- Superficie terrain
- 474 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NP IMMOBILIER INVESTISSEMENT SARL
- SIREN
- 483407995,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 44116 Vieillevigne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 53 | 61 | — | — |
| Locaux | 86 | — | — | 24 | 61 |
| Agriculture | — | 61 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL