Permis de construire – Logements
533 Rue Du Moulin
0450082100004
Annulé
le 09 novembre 2021
2 logements
180 m² habitables
3 358 m² terrain
Artenay (45410)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 novembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Artenay (45008)
- Adresse
-
533 Rue Du Moulin
45410 Artenay - Parcelle(s)
- ZY 109
- Superficie terrain
- 3 358 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D'ARTENAY
- SIREN
- 214500084,0
- SIRET
- 21450008400014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 45410 Artenay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 180 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL