Permis de construire – Logements
6 BIS Rue D'Orleans
04500824Y0030
Autorisé
le 30 septembre 2024
1 logement
28 m² habitables
180 m² terrain
Artenay (45410)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
30 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Artenay (45008)
- Adresse
-
6 BIS Rue D'Orleans
45410 Artenay - Parcelle(s)
- A 1508
- Superficie terrain
- 180 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L.M. HOMES
- SIREN
- 928025840,0
- SIRET
- 92802584000010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 45300 Fleury Les Aubrais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 37 | 28 | 60 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL