Permis de construire – Logements
15A 1 Rue Demersay
0450311500003
Commencé
le 15 septembre 2015
2 logements
139 m² habitables
Bellegarde (45270)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
15 septembre 2015
3
Ouverture chantier
05 novembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Bellegarde (45031)
- Adresse
-
15A 1 Rue Demersay
45270 Bellegarde - Parcelle(s)
- AC 212
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LOGEMLOIRET
- SIREN
- 342143955,0
- SIRET
- 34214395500017,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 45000 Orleans Cedex 1
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 288 | 139 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL