Permis de construire – Logements
Rue De Beaune
04503322N0003
Annulé
le 05 décembre 2022
2 logements
202 m² habitables
1 209 m² terrain
Bo Sses (45390)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 décembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Bo Sses (45033)
- Adresse
-
Rue De Beaune
45390 Bo Sses - Parcelle(s)
- AB 534
- Superficie terrain
- 1 209 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M.M.B
- SIREN
- 509010195,0
- SIRET
- 50901019500022,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 91460 Marcoussis
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 599
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 202 | — | — | — |
| Locaux | 417 | — | — | 378 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL