Permis de construire – Logements
RUE Des Rubis Lot N_7
04504020B0005
Commencé
le 29 décembre 2020
1 logement
87 m² habitables
799 m² terrain
Bonny-Sur-Loire (45420)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
29 décembre 2020
3
Ouverture chantier
01 avril 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Bonny-Sur-Loire (45040)
- Adresse
-
RUE Des Rubis Lot N_7
45420 Bonny-Sur-Loire - Parcelle(s)
- E 1130
- Superficie terrain
- 799 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES RUBIS
- SIREN
- 885262592,0
- SIRET
- 88526259200011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 45420 Bonny-Sur-Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL