Permis de construire – Logements
Le Bourg
04506616L0006
Commencé
le 06 décembre 2016
1 logement
7 195 m² terrain
Chailly-En-Gatinais (45260)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 décembre 2016
3
Ouverture chantier
16 octobre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Chailly-En-Gatinais (45066)
- Adresse
-
Le Bourg
45260 Chailly-En-Gatinais - Parcelle(s)
-
AD 176
AD 294
AD 295 - Superficie terrain
- 7 195 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LA COUR MARIGNY
- SIREN
- 214501124,0
- SIRET
- 21450112400017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 45260 Chailly-En-Gatinais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 96 | — | — |
| Locaux | 96 | — | — | — | 96 |
| Service public | — | 96 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL