Permis de construire – Logements
50 Rte Nationale
0450751200076
Commencé
le 22 avril 2013
6 logements
1 396 m² terrain
La Chapelle-Saint-Mesmin (45380)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
22 avril 2013
3
Ouverture chantier
07 octobre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- La Chapelle-Saint-Mesmin (45075)
- Adresse
-
50 Rte Nationale
45380 La Chapelle-Saint-Mesmin - Parcelle(s)
-
AZ 347
AZ 348 - Superficie terrain
- 1 396 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU 50 RN
- SIREN
- 422174110,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 3
- T3
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 338 | — | 314 | — | 180 |
| Locaux | 134 | — | — | — | 134 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL