Permis de construire – Logements
23 Rue Des Hauts
0450751300033
Annulé
le 30 janvier 2014
10 logements
651 m² habitables
955 m² terrain
La Chapelle-Saint-Mesmin (45380)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
30 janvier 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- La Chapelle-Saint-Mesmin (45075)
- Adresse
-
23 Rue Des Hauts
45380 La Chapelle-Saint-Mesmin - Parcelle(s)
- BI 61
- Superficie terrain
- 955 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- QUINTAL
- SIREN
- 493091748,0
- SIRET
- 49309174800019,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 146 | 651 | — | 146 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2014
Données issues de la base SITADEL