Permis de construire – Logements
Rue Des Auvernais
0450751500042
Annulé
le 12 octobre 2015
4 logements
280 m² habitables
831 m² terrain
La Chapelle Saint Mesmin (45380)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 octobre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- La Chapelle Saint Mesmin (45075)
- Adresse
-
Rue Des Auvernais
Lieu-dit : LOT 4
45380 La Chapelle Saint Mesmin - Parcelle(s)
- BC 164
- Superficie terrain
- 831 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SIVIM AMENAGEMENT
- SIREN
- 417897543,0
- SIRET
- 41789754300019,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 58200 Cosne-Sur-Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 280 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL