Permis de construire – Logements
13 Rue Du Grand Chemin Lot 12 Lot
04507518A0004
Terminé
le 16 mars 2018
1 logement
115 m² habitables
329 m² terrain
La Chapelle Saint Mesmin (45380)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
16 mars 2018
3
Ouverture chantier
20 avril 2018
4
Achèvement
28 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- La Chapelle Saint Mesmin (45075)
- Adresse
-
13 Rue Du Grand Chemin Lot 12 Lot
45380 La Chapelle Saint Mesmin - Parcelle(s)
- AK 205
- Superficie terrain
- 329 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- G.B.A. VAL DE FRANCE
- SIREN
- 382640464,0
- SIRET
- 38264046400014,0
- Code APE
- 71.11Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 45000 Orleans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 115 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL