Permis de construire – Logements
6 Rue Des Trois Fosses
04507522A0032
Autorisé
le 08 décembre 2022
4 logements
466 m² habitables
2 051 m² terrain
La Chapelle-Saint-Mesmin (45380)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
08 décembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- La Chapelle-Saint-Mesmin (45075)
- Adresse
-
6 Rue Des Trois Fosses
45380 La Chapelle-Saint-Mesmin - Parcelle(s)
- AP 237
- Superficie terrain
- 2 051 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- H.O.P HABITAT
- SIREN
- 894417070,0
- SIRET
- 89441707000014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 45310 St Peravy La Colombe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 466 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL