Permis de construire – Logements
3 Impasse Des Muids
0450752300083
Terminé
le 27 juin 2023
1 logement
603 m² terrain
La Chapelle-Saint-Mesmin (45380)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
27 juin 2023
3
Ouverture chantier
27 novembre 2023
4
Achèvement
20 septembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- La Chapelle-Saint-Mesmin (45075)
- Adresse
-
3 Impasse Des Muids
45380 La Chapelle-Saint-Mesmin - Parcelle(s)
- BC 239
- Superficie terrain
- 603 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OREST
- SIREN
- 521176065,0
- SIRET
- 52117606500022,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 41240 Villermain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 150 | — | 60 | — | — |
| Locaux | 60 | — | — | — | 60 |
| Agriculture | — | 60 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL