Permis de construire – Logements
46 Route D'Orleans
04512323J0007
Autorisé
le 03 août 2023
12 logements
1 066 m² habitables
3 308 m² terrain
Darvoy (45150)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
03 août 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Darvoy (45123)
- Adresse
-
46 Route D'Orleans
45150 Darvoy - Parcelle(s)
-
AM 71
AM 72 - Superficie terrain
- 3 308 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE
- SIREN
- 673720744,0
- SIRET
- 67372074400063,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 45000 Orleans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 12
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 153 | 1 066 | — | 153 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL