Permis de construire – Logements
28 -3 Rue Du Fg De Bourgogne
04523414B0355
Autorisé
le 03 juillet 2014
1 logement
5 022 m² terrain
Orleans (45000)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
03 juillet 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Orleans (45234)
- Adresse
-
28 -3 Rue Du Fg De Bourgogne
45000 Orleans - Parcelle(s)
-
CT 91
CT 93
CT 145 - Superficie terrain
- 5 022 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CITYA REPUBLIQUE
- SIREN
- 308380435,0
- SIRET
- 30838043500062,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 45000 Orleans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL