Permis de construire – Logements
30 Rue Royale
04523417E0193
Terminé
le 16 mai 2018
1 logement
370 m² terrain
Orleans (45000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
16 mai 2018
3
Ouverture chantier
16 mai 2018
4
Achèvement
28 avril 2019
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Orleans (45234)
- Adresse
-
30 Rue Royale
45000 Orleans - Parcelle(s)
-
BK 268
BK 311
BK 312 - Superficie terrain
- 370 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI O.R.L ROYALE
- SIREN
- 352531909,0
- SIRET
- 35253190900013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 45000 Orleans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 83 | — | — |
| Locaux | 83 | — | — | — | 83 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL