Permis de construire – Logements
Rue Du Fresnes
04528216A0003
Annulé
le 01 mars 2016
1 logement
88 m² habitables
282 m² terrain
Saint Hilaire Saint Mesmin (45160)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
01 mars 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loiret (45)
- Commune
- Saint Hilaire Saint Mesmin (45282)
- Adresse
-
Rue Du Fresnes
45160 Saint Hilaire Saint Mesmin - Parcelle(s)
- ZI 20
- Superficie terrain
- 282 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- G.B.A. VAL DE FRANCE
- SIREN
- 382640464,0
- SIRET
- 38264046400014,0
- Code APE
- 71.11Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 45000 Orleans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL